Conditions d'utilisation

Le site de La Grande Collecte a été réalisé à partir des outils développés par la Bibliothèque nationale de France (BnF) pour sa bibliothèque numérique Gallica.

Hébergé par la BnF, il donne accès à :

• des reproductions numériques provenant de différents services d'Archives qui ont contribué à alimenter le site. Celles-ci sont signalées par la mention de source "Source : [Intitulé du service d'Archives]". L'utilisateur est invité à s'informer auprès du service interministériel des Archives de France des conditions de réutilisation de ces documents numériques.
 
• des reproductions numériques provenant des collections de la Bibliothèque nationale de France. Celles-ci sont signalées par la mention "Source : Bibliothèque nationale de France". Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 (en savoir plus) :
     o  La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source.
     o  La réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l'objet d'une licence. Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service.
 
• des reproductions de documents conservés dans les bibliothèques ou autres institutions partenaires de la BnF. Celles-ci sont signalées par la mention "Source : [Intitulé du partenaire]". L'utilisateur est invité à s'informer auprès de ces bibliothèques des conditions de réutilisation de leurs documents numériques.